Ce qu'il faut savoir sur les droits en randonnée.
Ce guide technique a pour mission d’aider le créateur d’itinéraires en lui apportant les réponses précises aux questions qu’il se pose et en le mettant en garde sur les aspects juridiques des chemins.
Cette version rédigée dans un langage simple et accessible à tous, intègre les derniers textes législatifs ainsi que ceux issus de la jurisprudence. Il est à la destination des associations de randonneurs, des propriétaires et gestionnaires d’hébergement, des propriétaires de chemins ou d’espaces privés (et oui il y en a…), et bien sur du simple randonneur intéressé par toutes les démarches qui ont permis la mise en place de l’itinéraire qu’il emprunte.
Au sommaire:
- L’identification du lieu où l’on passe
- Le régime juridique des chemins que l’on emprunte
- Le régime juridique du littoral
- Le régime des berges, des cours d’eau et des plans d’eau
- Les régimes juridiques des autres espaces
- Les autorisations à obtenir
- L’aménagement, l’entretien et la conservation des chemins
